ROYAL PERIGORD
Présentation de la marque ROYAL PERIGORD
Déposée le 1 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFROID 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL PERIGORD arrivera à expiration en date du 1 août 2025.
EUROFROID 46 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2048272 - Publication au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2005 n°2287686 - Publication au BOPI 2005-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160994 - Publication au BOPI 1993-07-15
Inscription le 16 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185208 - Publication au BOPI 1995-05-16
Inscription le 5 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419380 - Publication au BOPI 2005-10-05
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2590094 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-17
Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758045 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28